Documents du SAGE Midouze

Documents du projet de SAGE Midouze : PAGD, Annexes cartographiques, Règlement, Analyse des incidences environnementales

 

  • Projet de SAGE soumis au vote à la CLE du 28 février 2012

Ci-dessous la version du projet de SAGE tel qu'il sera soumis au vote de la CLE pour validation le 28 février prochain à 14h00 en salle Henri Lavielle, Conseil général des Landes, Mont-de-Marsan.

La rédaction des documents a été reprise suite à la relecture juridique effectuée par un cabinet d'avocats spécialisé. Nous vous invitons donc à relire ces versions des documents, et notamment le réglement qui ne comporte plus que 4 règles au lieu de 5.

 

Projet de PAGD

Atlas Cartographique (17Mo) (remarque : vous pouvez télécharger les cartes une par une avec les liens ci-dessous, les documents cartographiques n'ayant pas été modifiés depuis le 24 janvier 2012) 

Projet de Règlement

 

  • Projet de rapport du PAGD
    •  

Projet de rapport du PAGD - 18 janvier 2012

Projet de rapport du PAGD - novembre 2011

 

 

  • Annexes cartographiques du projet de PAGD (mises à jour le 18 janvier 2012)

 

Page de garde

Carte 1 : Périmètre du SAGE Midouze : situation, réseau hydrographique et découpage communal
Carte 2 : SAGE et projets de SAGE limitrophes du SAGE Midouze
Carte 3 : Sites Natura 2000
Carte 4 : ZNIEFF, ZICO et arrêté de biotope
Carte 5 : Etat qualitatif des cours d’eau aux stations de mesure
Carte 6 : Etat écologique des masses d’eau rivières, situation 2006-2007
Carte 7 : Etat chimique des masses d’eau rivières, situation 2006-2007
Carte 8 : Etat écologique des masses d’eau rivières, objectifs et échéances
Carte 9 : Etat chimique des masses d’eau rivières, objectifs et échéances
Carte 10 : Etat global des masses d’eau rivières, objectifs et échéances
Tableau 1 : Synthèse de l’état et des objectifs DCE des masses d’eaux rivières
Carte 11 : Masses d’eau souterraines libres : état, objectifs et échéances
Carte 12 : Masses d’eau souterraines captives : état chimique
Carte 13 : Masses d’eau souterraines captives : état quantitatif
Carte 14 : Masses d’eau souterraines captives : état global
Tableau 2 : Synthèse de l’état et des objectifs DCE des masses d’eaux souterraines
Tableau 3 : Synthèse de l’état et des objectifs DCE des masses d’eaux lacs
Carte 15 : Zones inondables et Plans de Prévention des Risques d’Inondation
Carte 16 : Occupation du sol
Carte 17 : Points de baignade et activités nautiques
Carte 18 : Gestion quantitative de la ressource en eau
Carte 19 : Zones soumises au risque d’érosion
Carte 20 : Zone vulnérable aux Nitrates
Carte 21 : Enjeux pollution diffuse agricole, zonages SDAGE
Carte 22 : Service Public pour l’Assainissement Non Collectif ; situation 2010
Carte 23 : Structures gestionnaires des cours d’eau
Carte 24 : Statuts juridiques des cours d’eau
Carte 25 : Cours d’eau à forts enjeux environnementaux
Tableau 4 : Cours d’eau à forts enjeux environnementaux

 

 

  • Projet de Règlement

 

Projet de réglement - 18 janvier 2012

Carte règle 3

Carte règle 4

Carte règle 5

 

Projet de Règlement - novembre 2011

 

 

 

  • Evaluation environnementale du SAGE

              

Rapport environnemental du SAGE Midouze, janvier 2012

 

Rapport intermédiaire, déc. 2011 : analyse des incidences environnementales, évaluation des incidences natura 2000 et mesures compensatoires

 

 

 

 

 

 

Tendances et scénarios

> Scénario tendanciel et scénarion alternatif "minimum" : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

.

 

Diagnostics

> Diagnostic global et par enjeux : Documents disponibles au téléchargement.

.

 

 

> Diagnostic par secteur hydrographique : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

.

.

.

 

 

> Diagnostic - Atlas cartographique : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

.

 

Etat des lieux

> Etat des lieux : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

.

.

.

.

 

 

> Annexes : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

.

.

 

 

> Etat des lieux - Atlas cartographique : Documents disponibles au téléchargement.

.

.

.

.

 

Etudes complémentaires

> Etat des lieux et diagnostic pour Schéma d’aménagement des rivières Midour, Douze et de leurs bassins versants (32) - GEODIAG pour le Syndicat d’Aménagement des bassins de la Douze et du Midour, 2009.

.
.
.

 

Ces documents peuvent être téléchargés aisément à l’adresse suivante :
http://www.geodiag.fr/MidourDouze/MidourDouze.htm

 

 

 

> Actualisation des points de rejets et des débits de dilution sur le bassin de la Midouze – CACG, 2008.

.

 

 

 

> Bilan Besoins Ressources sur le bassin de la Midouze – CACG, 2008.

.

.

.

.

.

.

.

.

 

 

 

> Reconnaissance des potentialités aquifères du Mio-Plio-Quaternaire des Landes de Gascogne et du Médoc en relation avec les SAGE – BRGM, 2008.

.

 

 

 

> Cartographie des zones vertes / zones humides du bassin de la Midouze – GEREA, 2008.

Rapport disponible sur demande car trop volumineux

 

 

 

> Diagnostic de l’état physique et du fonctionnement hydromorphologique du Midour et de la Douze – Rapport de stage de Marie Bareille, 2007.

.


 

Phase préliminaire du SAGE

> Dossier argumentaire du SAGE Midouze : Document disponible au téléchargement.

.