Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du bureau du 13 Février 2020

Délibérations du Bureau du 13 février 2020

Décisions du bureau du 24 Octobre 2019

Délibérations du Bureau du 24 octobre 2019

Décisions du comité syndical du 25 Septembre 2019

Délibérations du Comité syndical du 25 septembre 2019

Décisions du bureau du 25 Septembre 2019

Délibérations du Bureau du 25 septembre 2019

Arrêté inter-préfectoral du 10 Septembre 2019

Arrêté inter-préfectoral portant adhésions et modification des statuts de l'Institution Adour du 10 septembre 2019

Organigramme des services du 10 Septembre 2019

Organigramme des services de l'Institution Adour 2019

Arrêté inter-préfectoral du 02 Août 2019

Arrêté inter-préfectoral portant adhésions et modification des statuts de l'Institution Adour du 2 août 2019

Décisions du comité syndical du 19 Juillet 2019

Délibérations du Comité syndical du 19 juillet 2019

Décisions du bureau du 19 Juillet 2019

Délibérations du Bureau du 19 juillet 2019

Décisions du bureau du 21 Juin 2019

Délibérations du Bureau du 21 juin 2019

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