Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du comité syndical du 06 Mai 2020

Délibérations du Comité syndical du 6 mai 2020

Décisions du collège "membres fondateurs" du 06 Mai 2020

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 6 mai 2020

Décisions du bureau du 29 Avril 2020

Délibérations du Bureau du 29 avril 2020

Arrêté préfectoral du 23 Avril 2020

Arrêté préfectoral portant adhésion et modification des statuts de l'Institution Adour du 23 avril 2020

Décisions du collège "continuité écologique gave de Pau" du 13 Février 2020

Délibérations du collège "continuité écologique du gave de Pau" du 13 février 2020

Décisions du collège "membres fondateurs" du 13 Février 2020

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 13 février 2020

Décisions du comité syndical du 13 Février 2020

Délibérations du Comité syndical du 13 février 2020

Décisions du bureau du 13 Février 2020

Délibérations du Bureau du 13 février 2020

Décisions du bureau du 24 Octobre 2019

Délibérations du Bureau du 24 octobre 2019

Décisions du comité syndical du 25 Septembre 2019

Délibérations du Comité syndical du 25 septembre 2019

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