Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Arrêté inter-préfectoral du 10 Septembre 2019

Arrêté inter-préfectoral portant adhésions et modification des statuts de l'Institution Adour du 10 septembre 2019

Organigramme des services du 10 Septembre 2019

Organigramme des services de l'Institution Adour 2019

Arrêté inter-préfectoral du 02 Août 2019

Arrêté inter-préfectoral portant adhésions et modification des statuts de l'Institution Adour du 2 août 2019

Décisions du comité syndical du 06 Septembre 2018

Délibérations du Comité syndical du 6 septembre 2018

Décisions du bureau du 19 Juillet 2018

Délibérations du Bureau du 19 juillet 2018

Décisions du comité syndical du 19 Juillet 2018

Délibérations du Comité syndical du 19 juillet 2018

Décisions du bureau du 28 Juin 2018

Délibérations du Bureau du 28 juin 2018

Arrêté inter-préfectoral du 16 Mai 2018

Arrêté inter-préfectoral portant modification des statuts du syndicat mixte "Institution Adour" du 16 mai 2018

Décisions du bureau du 30 Mars 2018

Composition du Bureau de l'Institution Adour

Décisions du bureau du 30 Mars 2018

Délibérations du Bureau du 30 mars 2018
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