Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

Télécharger le logo de l'Institution Adour

66 entrées ont été trouvées.

Décisions du comité syndical du 30 Mars 2018

Composition du comité syndical de l'Institution Adour

Décisions du comité syndical du 30 Mars 2018

Délibérations du Comité syndical du 30 mars 2018

Décisions du bureau du 08 Mars 2018

Délibérations du Bureau du 08 mars 2018

Décisions du bureau du 08 Février 2018

Délibérations du Bureau du 08 février 2018

Arrêté inter-préfectoral du 22 Décembre 2017

Arrêté inter-préfectoral portant modification des statuts du syndicat mixte "Institution Adour" du 22 décembre 2017

Décisions du comité syndical du 30 Novembre 2017

Délibérations du Comité syndical du 30 novembre 2017

Décisions du comité syndical du 12 Octobre 2017

Délibérations du Comité syndical du 12 octobre 2017

Décisions du comité syndical du 21 Juillet 2017

Délibérations du Comité syndical du 21 juillet 2017

Décisions du comité syndical du 14 Avril 2017

Délibérations du Comité syndical du 14 avril 2017

Décisions du comité syndical du 08 Février 2017

Délibérations du Comité syndical du 8 février 2017
<title>haut_de_page_03 [Converti]</title>
Institution Adour