Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du comité syndical du 21 Juin 2019

Délibérations du Comité syndical du 21 juin 2019

Décisions du bureau du 23 Mai 2019

Délibérations du Bureau du 23 mai 2019

Décisions du bureau du 28 Mars 2019

Délibérations du Bureau du 28 mars 2019

Décisions du comité syndical du 28 Mars 2019

Délibérations du Comité syndical du 28 mars 2019

Décisions du bureau du 14 Mars 2019

Délibérations du Bureau du 14 mars 2019

Décisions du bureau du 24 Janvier 2019

Délibérations du bureau du 24 janvier 2019

Décisions du comité syndical du 24 Janvier 2019

Délibérations du comité syndical du 24 janvier 2019

Décisions du comité syndical du 31 Décembre 2018

Délibérations du Comité syndical de l'année 2018

Décisions du bureau du 31 Décembre 2018

Délibérations du Bureau de l'année 2018

Arrêté inter-préfectoral du 16 Mai 2018

Arrêté inter-préfectoral portant modification des statuts du syndicat mixte "Institution Adour" du 16 mai 2018
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Institution Adour