Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du bureau du 01 Janvier 2017

Délibérations du Bureau de l'année 2017

Arrêté inter-préfectoral du 29 Décembre 2016

Arrêté inter-préfectoral portant modification des statuts du syndicat mixte "Institution Adour" du 29 décembre 2016

Décisions du conseil d'administration du 10 Octobre 2016

Délibérations du Conseil d'administration du 10 octobre 2016

Décisions du conseil d'administration du 22 Juillet 2016

Délibérations du Conseil d'administration du 22 juillet 2016

Décisions du conseil d'administration du 23 Juin 2016

Délibérations du Conseil d'administration du 23 juin 2016

Décisions du conseil d'administration du 11 Février 2016

Délibérations du Conseil d'administration du 11 février 2016

Décisions du bureau du 01 Janvier 2016

Délibérations du Bureau de l'année 2016

Décisions du conseil d'administration du 10 Décembre 2015

Délibérations du Conseil d'administration du 10 décembre 2015

Décisions du bureau du 22 Juillet 2015

Composition du bureau de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 22 Juillet 2015

Composition du Conseil d'administration de l'Institution Adour

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