Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du Président du 31 Décembre 2023

Décisions du Président de l'année 2023

liste des décisions

Décisions du comité syndical du 30 Novembre 2023

Procès-verbal de la séance du 19 juillet 2023 arrêté au 30 novembre 2023

Délibérations du Comité syndical du 30 novembre 2023

liste des délibérations

Décisions du collège "membres fondateurs" du 30 Novembre 2023

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 30 novembre 2023

Décisions du bureau du 30 Novembre 2023

Délibérations du Bureau du 30 novembre 2023

Décisions du bureau du 22 Septembre 2023

Délibérations du Bureau du 22 septembre 2023

Décisions du comité syndical du 19 Juillet 2023

Procès-verbal de la séance du 8 mars 2023 arrêté au 19 juillet 2023

Délibérations du Comité syndical du 19 juillet 2023

liste des délibérations

Décisions du bureau du 19 Juillet 2023

Délibérations du Bureau du 19 juillet 2023

Décisions du collège "membres fondateurs" du 19 Juillet 2023

Délibérations du collège "membres fondateurs" du 19 juillet 2023

Décisions du bureau du 26 Juin 2023

Délibérations du Bureau du 26 juin 2023

Décisions du bureau du 05 Mai 2023

Délibérations du Bureau du 5 mai 2023

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