Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du conseil d'administration du 22 Juillet 2015

Délibérations du Conseil d'administration du 22 juillet 2015

Décisions du bureau du 03 Juin 2015

Composition du bureau de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 03 Juin 2015

Composition du Conseil d'administration de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 03 Juin 2015

Délibérations du Conseil d'administration du 3 juin 2015

Décisions du conseil d'administration du 04 Mars 2015

Délibérations du Conseil d'administration du 4 mars 2015

Décisions du bureau du 01 Janvier 2015

Délibérations du Bureau de l'année 2015

Décisions du conseil d'administration du 04 Décembre 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 4 décembre 2014

Décisions du conseil d'administration du 02 Juillet 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 2 juillet 2014

Décisions du conseil d'administration du 29 Janvier 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 29 janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral du 24 Janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général, autorisant les travaux au titre du code de l'environnement et instituant des servitudes, pour la gestion globale de la ressource en eau sur le bassin versant de l'Adour et ses affluents en amont d'Aire sur l'Adour par l'Institution Adour du 24 janvier 2014
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