Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un établissement public territorial, son fonctionnement est donc calqué sur celui des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par un comité syndical dont le travail est préparé et facilité par un bureau, une commission des travaux et une commission des finances.

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises lors des différentes instances ainsi que les arrêtés inter-préfectoraux et organigramme de l'Institution Adour

78 entrées ont été trouvées.

Conseil d'administration du 04 Décembre 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 4 décembre 2014

Conseil d'administration du 02 Juillet 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 2 juillet 2014

Conseil d'administration du 29 Janvier 2014

Délibérations du Conseil d'administration du 29 janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral du 24 Janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'intérêt général, autorisant les travaux au titre du code de l'environnement et instituant des servitudes, pour la gestion globale de la ressource en eau sur le bassin versant de l'Adour et ses affluents en amont d'Aire sur l'Adour par l'Institution Adour du 24 janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral du 24 Janvier 2014

Arrêté inter-préfectoral portant déclaration d'utilité publique des travaux de restauration d'ouvrage,de création de nouveaux ouvrages et leur équipement en télégestion des dix prises d'eau de l'Alaric, l'Ailhet, l'Uzerte, la Grande Prairie, Pardevant, Sombrun, Adour Vielle, Cassagnac, Lapalud Jarras et Riscle du 24 janvier 2014

Bureau du 16 Octobre 2013

Composition du bureau de l'Institution Adour

Conseil d'administration du 16 Octobre 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 16 octobre 2013

Conseil d'administration du 24 Septembre 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 24 septembre 2013

Conseil d'administration du 17 Juillet 2013

Composition du conseil d'administration de l'Institution Adour

Conseil d'administration du 17 Juillet 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 17 juillet 2013
<title>haut_de_page_03 [Converti]</title>
Institution Adour