Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du bureau du 16 Octobre 2013

Composition du bureau de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 16 Octobre 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 16 octobre 2013

Décisions du conseil d'administration du 24 Septembre 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 24 septembre 2013

Décisions du conseil d'administration du 17 Juillet 2013

Composition du Conseil d'administration de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 17 Juillet 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 17 juillet 2013

Décisions du conseil d'administration du 27 Mars 2013

Délibérations du Conseil d'administration du 27 mars 2013

Décisions du conseil d'administration du 05 Décembre 2012

Délibérations du Conseil d'administration du 5 décembre 2012

Décisions du conseil d'administration du 19 Juillet 2012

Délibérations du Conseil d'administration du 19 juillet 2012

Décisions du conseil d'administration du 31 Mai 2012

Délibérations du Conseil d'administration du 31 mai 2012

Décisions du conseil d'administration du 29 Mars 2012

Délibérations du Conseil d'administration du 29 mars 2012

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