Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un syndicat mixte ouvert à la carte, son fonctionnement est donc régi par le code général des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par différentes instances en fonction de la carte de compétences et des délégations afférentes : le comité syndical, le bureau et le collège "membres fondateurs".

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises par les différentes instances délibérantes, les arrêtés inter-préfectoraux validant les modifications statutaires et les nouvelles adhésions, ainsi que l'organigramme des services de l'Institution Adour

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Décisions du conseil d'administration du 29 Mars 2012

Délibérations du Conseil d'administration du 29 mars 2012

Décisions du conseil d'administration du 13 Décembre 2011

Délibérations du Conseil d'administration du 13 décembre 2011

Décisions du conseil d'administration du 18 Juillet 2011

Délibérations du Conseil d'administration du 18 juillet 2011

Décisions du bureau du 01 Juin 2011

Composition du bureau de l'Institution Adour

Décisions du conseil d'administration du 01 Juin 2011

Délibérations du Conseil d'administration du 1er juin 2011

Décisions du conseil d'administration du 31 Janvier 2011

Délibérations du Conseil d'administration du 31 janvier 2011

Décisions du conseil d'administration du 20 Octobre 2010

Délibérations du Conseil d'administration du 20 octobre 2010

Décisions du conseil d'administration du 19 Juillet 2010

Délibérations du Conseil d'administration du 19 juillet 2010

Décisions du conseil d'administration du 08 Avril 2010

Délibérations du Conseil d'administration du 8 avril 2010

Décisions du conseil d'administration du 16 Décembre 2009

Délibérations du Conseil d'administration du 16 décembre 2009
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