Les documents
de l'Institution Adour

L’Institution Adour est un établissement public territorial, son fonctionnement est donc calqué sur celui des collectivités territoriales. Les décisions sont prises par un comité syndical dont le travail est préparé et facilité par un bureau, une commission des travaux et une commission des finances.

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux décisions prises lors des différentes instances ainsi que les arrêtés inter-préfectoraux et organigramme de l'Institution Adour

78 entrées ont été trouvées.

Conseil d'administration du 20 Juillet 2009

Délibérations du Conseil d'administration du 20 juillet 2009

Conseil d'administration du 02 Avril 2009

Délibérations du Conseil d'administration du 2 avril 2009

Bureau du 03 Juin 2008

Composition du bureau de l'Institution Adour

Commission finances du 03 Juin 2008

Composition de la commission des finances de l'Institution Adour

Commission travaux du 03 Juin 2008

Composition de la commission des travaux de l'Institution Adour

Arrêté inter-préfectoral du 11 Avril 2007

Arrêté inter-préfectoral relatif à la délimitation du périmètre d'intervention de l'Institution Adour en tant qu'EPTB du 11 avril 2007

Arrêté inter-préfectoral du 27 Mars 2007

Arrêté inter-préfectoral portant modification des statuts de l'Institution Adour du 27 mars 2007

Arrêté inter-préfectoral du 27 Juin 1978

Arrêté inter-préfectoral portant création d'une institution inderdépartementale pour l'aménagement hydraulique du bassin de l'Adour du 27 juillet 1978

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Institution Adour