SDAGE 2010-2015. 3 tomes : Rapport, Annexes, Documents d'accompagnement.
Le SDAGE planifie la politique de l'eau du bassin sur 6 ans (2010-2015). Il remplace celui mis en oeuvre depuis 1996. Le SDAGE comprend deux types de documents : le SDAGE et ses annexes et 8 documents d'accompagnement. Le rapport constitue le socle et se compose d'un résumé présentant l'objet et la portée du SDAGE, ainsi que la procédure d'élaboration, un rappel des six orientation fondamentales, des enjeux et secteurs prioritaires, les objectifs et les dispositions pour les atteindre. Ses préconisations sont traduites dans 232 dispositions regroupées autour des conditions de gouvernance, la réduction de l'impact des activités sur les milieux, la gestion des eaux souterraines, la préservation et la restauration de la fonctionnalité des milieux aquatiques et humides, l'assurance d'une eau de qualité, la maîtrise da la gestion quantitative de l'eau, l'approche territoriale des problèmes. Un programme de mesures (PDM) liste les actions à réaliser au niveau des territoires pour atteindre les objectifs.
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- Référence document : #2602
- Lieu(x) de consultation : OBS-ADOUR
- Bassin : ADOUR GARONNE ET AUTRES
Mots clés : connaissance, économie, gestion, gouvernance, impact, masse d'eau, milieu aquatique, planification, programme, qualité, quantité, ressource en eau, SDAGE, territoire, usage
