SAGE Etangs Littoraux Born et Buch. Règlement du PAGD.
Rapport
25 pages
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Septembre 2015
Rubrique :
Etudes générales
Schéma d'aménagement
Chargé d'étude :
GEOLANDES
Le SAGE a une portée réglementaire conférée par le Règlement dont les règles sont directement opposables à l'administration et aux tiers après approbation du SAGE. Quatre règles visent les enjeux de préservation de la qualité des eaux ainsi que la protection, la restauration et la gestion des milieux. Ces règles concernent la gestion des eaux pluviales, les réseaux de drainage (création, extension, entretien), la protection des zones humides.
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- Référence document : #3026
- Lieu(x) de consultation : OBS-ADOUR, GEOLANDES
- Bassin : COTIERS ET LITTORAL
- Région : Nouvelle Aquitaine
- Département : Landes
Mots clés : cartographie, drainage, eau pluviale, ensablement, entretien, érosion, étang, milieu, qualité de l'eau, règlement, SAGE, zone humide
