Enquêtes Publiques

Vous trouverez ci-dessous les dossiers d'enquête publique de l'Institution Adour disponibles au téléchargement.

Restauration d'un espace de mobilité sur l'Adour landais entre Aire-sur-l'Adour et la confluence avec la Midouze

Une enquête publique s'est déroulée du lundi 9 avril 2018 au vendredi 11 mai 2018 afin d'assurer l'information du public et de recueillir ses observations dans le cadre de la démarche de restauration de l'espace de mobilité de l'Adour landais.

Vous pouvez également consulter les documents relatifs au dossier de l'enquête publique :

SAGE Adour amont

Une enquête publique de 33 jours se déroule du lundi 19 mai 2014 au vendredi 20 juin 2014 portant sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du "bassin amont de l'Adour".

Vous pouvez également consulter les documents relatifs au dossier de l'enquête publique :

Réalisation d'une retenue collinaire sur le ruisseau de La Barne (32)

Avis d’ouverture d’une enquête publique unique interdépartementale (départements du Gers et des Hautes-Pyrénées) se déroulant du lundi 26 août au mercredi 25 septembre 2013, en vue du projet de réalisation et d’exploitation de la retenue collinaire sur le ruisseau de la Barne.

Gestion Globale sur le bassin versant de l’Adour et ses affluents en amont d’Aire sur l’Adour

Conclusions et avis motivés de la Commission d'enquête

Pour permettre la réalisation du programme de gestion globale de l'eau sur le bassin versant de l'Adour et ses affluents en amont d'Aire sur l'Adour, l'Institution Adour sollicite la Déclaration d'Intérêt Général, la Déclaration d'Utilité Publique des travaux, la cessibilité des parcelles nécessaires à la réalisation des travaux ainsi que l'instauration de servitudes de passage permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages.

Voici les différentes conclusions de l'enquête publique qui s'est déroulée du 25 mars au 10 mai 2013 inclus :

Dossier d'enquête du SAGE Midouze

L'Enquête publique s'est terminée le 4 octobre 2012. Le commissaire enquêteur a rendu son rapport le 27 octobre 2012

Le projet de SAGE Midouze, validé en Commission Locale de l'Eau le 28 février dernier puis soumis à la consultation des collectivités locales du 8 mars au 8 juillet, est soumis à enquête publique conformément au Code de l'Environnement.

L'enquête publique relative au projet de SAGE Midouze se déroulera du lundi 3 septembre 2012 au jeudi 4 octobre 2012 inclus. Les détails de l'organisation de l'enquête sont visibles dans l'arrêté d'enquête publique téléchargeable ci-dessous

Le dossier d'enquête est composé des pièces suivantes :

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Institution Adour